Michel de Beaumesnil
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Michel de BEAUMESNIL
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926
(source JORF)
nomination
04 Juillet 2014
04/07/2014
De:
Michel de Beaumesnil
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Agriculture
Remplace:
M. Jean-Louis Laurent
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000027655234
(source JORF)
nomination
04 Juillet 2013
04/07/2013
De:
de Beaumesnil (Michel)
Objet:
membre de la Commission consultative paritaire nationale des baux ruraux
Le directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi ou son représentant
Groupe:
Commission consultative paritaire nationale des baux ruraux
JORFTEXT000000167078
(source JORF)
nomination
18 Juillet 1990
18/07/1990
